De l'abolition des lois d'exil

Le duc d'audifred Pasquier demande la parole.

Messieurs les députés, notre pays est maintenant sur la voie de la paix et il convient de s'atteler au plus tôt au débat institutionnel.

Vous n'êtes pas sans savoir que nos familles Royales sont actuellement frappées d'une injuste mesure d'exil leur interdisant de fouler le sol national. Il est absurde d'interdire à ces illustres personnes qu'elle soit de Bourbons direct ou d'Orléans de venir éclairer de leurs lumières royale le débat.

Certains membres de ces illustres familles ont bravé cet interdit et sont revenu secrètement en France combattre l'invasion Prussienne. Ces Héros se trouvent ici même. Il s'agit du Prince de Joinville et du Prince duc D'Aumales. Ces même personnes mal grès ces lois se sont fait élire, que dis-je, plébiscités par les populations lors des dernières élections. Qui leurs conteste leurs sièges? Personne.

C'est pourquoi je demande l'abrogation de ces injustes lois d'exil qui sont un outrage à nos familles royales.

Monsieur le duc, je ne suis pas a priori contre l'abrogation de ces lois, cependant, je m'interroge ? Ne devrions nous pas avoir ce débat une fois que la paix sera signée ?

Ne le prenez pas mal, mais je pense que nous devrions être unie dans un unique ojectif, négoçier au mieux le traité de paix.

Nous sommes une nation vaincue, avant de prendre des initiatives, et je suis certain que vous espérez que la monarchie soit rétablit !? Nous devrions attendre de savoir ce que les Prussiens vont éxiger de nous et montrer une parfaite unité jusqu'à ce que la paix soit signée !

Après les factions pourront débattre et débattre sur l'opportunité d'une République, d'un Royaume ou d'un Empire. En attendant, je vous invite à voter la constitution qui donnera un cadre et une légitimité à notre assemblée.

Je suis totalement d'accord avec M. Foucault! La paix n'est même pas encore signé avec les prussiens que l'on veut déjà faire revenir des dangereux agitateurs, derniers représentant de lignée déchue et sans avenir!

Il faut raisonner rationnellement. Commençons par signer la paix avec les Prussiens, donnons un cadre légale à notre assemblée, et ce n'est qu'après qu'il faudrait traiter du cas de ces étrangers exilés.

De toute manière, la république ne peut tolérer le retour de tel personnages que si ces derniers renoncent à toute tentative de vouloir s'approprier le pouvoir ou changer la nature du pouvoir. Nous n'avons pas chassé les bonapartes pour se retrouver à la botte d'autres qui se croient prétendument supérieur au peuple à ses représentants: nous messieurs les députés!

Jules Grévy fou de rage intervient à son tour :

Monsieur d'Audifred Pasquier, comme on se retrouve encore une fois. Etes vous conscient de votre demande, votre allocution hebdomadaire dépasse toutes les limites. Vous ne comprendrez donc jamais que la monarchie a fait son temps, et à présent, la République vivra en France, et la République Française sera l'exemple meme de la réussite de la démocratie. Si ces hommes ont été exilés c'est pour leurs divers écarts, ils ont été exilés car ils causaient du tort à la France, et je suis certain que si nous devions voter aujourd'hui, jamais, vous m'entendez bien? JAMAIS ces hommes pourront revenir en France, ils ont été ostracisés à vie!

De plus, comme on pu le dire mes predecesseurs, ce débat n'est pas à l'heure actuelle, un débat utile. Nous devons deja concentrer nos forces sur la puissance française, sur la négociation d'un traité avec la Prusse. D'ici la, beaucoup de choses auront changé, car suite aux erreurs de nos amis monarchistes, la France est actuellement au plus mal!

le duc d'audifred

Alors allons jusqu'au bout des choses ! Si vous refuser l'abrogation de ces lois que l'assemblée vote la destitution des Princes de joinvilles et du duc D'aumales de leurs titres de députés ! La loi c'est la loi si elle ne peut être changer elle doit être appliqué !

Tollé sur les rangs monarchistes

Il semble à l'oreille que l'application de cette loi va poser quelques complications.

Ce sujet est loin de faire polémique bien au contraire. Messieurs si la France à voter pour une si large majorité pour des députés monarchistes c'est qu'elle entend au moins le retour de ces familles Royales sur le sol national.

Cela ne préjuge nullement d'une futur restauration monarchique. C'est seulement ce pourquoi nous, la majorité monarchiste, avons été élus.

Cela n'est pas non plus bruler les étapes, nous ne commençons nullement le débat constitutionnel. Nous nous contentons de permettre à deux familles de regagner leurs patrie. Qui ici oserais refuser ce droit à des gens qui se sont battus pour la France dans la débâcle que fût cette guerre? J'espère que ces gens là aurait fait d'avantage pour la France. A défaut il ne seraient que des traitres.

Regarde le député Grevy

Est vous de ceux là monsieur?

Interloqué par les propos du Duc

Et bien, il y a du vrai, nous sommes une assemblée législative, mais déjà il est réclamé des élections, votons donc une constitution, adoptons une constitution et ensuite nous pourrons voter toutes les Lois qui seront proposés.

Je dois dire que si il y a des personnes ici qui n'ont pas le droit de fouler le sol français, il faurait les reconduire dans l'état de leurs choix ! Mais je ne pense que nous pouvons souffrir de divisions jusqu'à ce que la paix soit signée.

Jules Grévy ne répondit pas aux propos du duc, ce fut Léon Gambetta qui ajouta :

Vous n'avez pas forcément tort, mais si ces familles ont été exilées, il y a sans doute une raison. Je vous prie monsieur le Duc de nous rappeller à tous ici présent la raison de cet exil?

De plus, le député de Provence a tout a fait raison, avant de vouloir proposer une telle loi, votons une constitution, et ensuite nous aviserons!

Au moment ou le duc allait répondre, François d'Orléans, Prince de Joinville et fils de Louis Philippe Ier lui demande s'il peut répondre à sa place. Le duc très respectueusement cède la place au prince, les rangs monarchistes même légitimistes se font silencieux.

Monsieur Gambetta, je vais vous répondre directement puisque je suis au coeur de ce débat.

Qu'en est il réellement de ces lois d'exil de 1832 et de 1848, interdisent respectivement à la famille des Bourbons et à celles des Orléans, ma propre famille, l'accès du territoire Français.

Comment ces lois ont elles été voté ? Certainement pas selon la volonté du peuple français ! Ces lois ne sont né que suite à des coup de forces des milieux insurectionnels Parisiens. Le reste de la france a été ignoré dans ces votes. Peut être craignait on à juste titre un désaveux de Paris par l'ensemble du territoire national.

Quoiqu'il en soit aujourd'hui la France s'est exprimer sur ce qu'elle en pensait. En nous élisant mon frère et moi même dans plusieurs département, la France vient de prendre sa revanche sur Paris. La France qui avait été tenu à l'ecart des ces lois les as rejettées !

C'est pourquoi j'appuis aujourd'hui la demande de monsieur le duc d'Audifred et vous exhorte à l'abrogation de ces lois injustes et injustifiées.

Julien Sorel :

" L'exil d'une famille, peu importe son nom , ne comporte plus de sens aujourd'hui. Si on se veut une république, on doit pouvoir entendre toutes les opinions. Je suis favorable à labolition des lois sur l'exil , qui je le rappelle ne correspondent plus à aucune réalité actuelle. Quand aux dangereux agitateurs , je suis sceptique quand à cette qualification."

Je dois admettre qu'il ne sert à rien de vouloir écarter du pouvoir, une personne élue par le peuple français. Par conséquent, je me prononcerais pour l'abolition de cette loi insensée.

Cependant, attendons le vote d'une constitution.

Enervé :

Mais vous n'avez donc plus de cerveaux ???
Faire revenir les rois et leurs familles, c'est le premier pas vers le rétablissement de la monarchie !!! J'invite donc tous les républicains à maintenir hors de notre territoire ces anciens tyrans et profiteurs !

Il termine par un tonitruant:

A bas les Rois, A bas les Empereurs, Vive la Liberté !

J'en conviens, j'en conviens,M. Lambert. Mais on ne peut priver quelqu'un de son accès à la France et de surcroît s'il a été élu par le peuple !


tout bas à son collègue républicain, Augustin Lambert :
Faire revenir ces deux hommes élus légalement n'est pas plus dangereux que s'attirer les foudres du peuple !

Julien Sorel se lève de nouveau

" C'est vous qui n'avez aucune réflexion Monsieur Lambert en ne faisant pas confiance au peuple Français. L'exil d'une famille entière par un pays, ne convient pas à des citoyens français que restent les anciens monarques de France. Il faut arrêter de crier au loup, partout, quand des individus veulent juste rentrer dans leur pays. Et si leurs opinions vous dérangent, débattez avec eux, avancer des arguments convaincants, au lieu de slogans désués qui caricature votre personne, votre camp et votre engagement politique.

A M. Sorel

Il ne vous a pas échappé, cher collègue, que du temps où ces gens gros mépris dirigeaient notre pays, les espaces de débats étaient bien maigres ! Du temps où ils dirigeaient le pays, les prisons étaient pleines d'hommes qui avaient voulu débattre, exposer leurs idées, argumenter !
Cela je ne veux le revoir à aucun moment ! Ces gens n'ont plus leur place en France, terre de liberté maintenant et pour toujours ! Ils ont fait trop de mal, ils doivent être punis à tout jamais !

Mais fort bien, faîtes les revenir, tous autant qu'ils sont ! Mais quand le drapeau blanc aura remplacé l'étendard tricolore, ne venez pas vous plaindre qu'on ne vous avez pas prévenu !

M. Sorel, tant que ces "citoyens français" auront une quelconque velléité de voir de nature du régime changer, il n'est pas question d'autoriser leur retour.

Quand ces "citoyens français" clament haut et fort qu'ils désirent renverser la république et s'accaparer le pouvoir et les richesses des mains du peuple, non monsieur Lambert, on ne peut pas les considérer comme de simples individus désirant rentrer dans leurs pays!

La moindre des choses si ces derniers représentants de dynasties déchues et sans mérite veulent revenir c'est qu'ils abandonnent toute prétention à menacer la république et les biens du peuple.

Leurs ailleux n'ont jamais respecté l'avis de la majorité, ont fait parler la poudre lorsque le peuple demandait du pain, on fait des guerres pour leur bon plaisir en faisant couler le sang français; autant dire qu'il y a de très nombreuses raisons de se méfier et d'exiger des garanties de ceux qui se proclament haut et fort comme les descendants de tel ancêtre.

J'exige tout d'abord que l'on reporte cette question après la signature de la paix avec la prusse et après le vote d'une constitution garantissant la sérénité de la république, seule garante que la voix de la majorité des français seront entendu. Lorsque cela sera fait, les exilés ne pourront revenir que s'ils renoncent à toute prétention de vouloir menacer la nature du régime.

L'abrogation de ces lois d'exil est le premier pas vers la restauration monarchique ! Jamais ces familles maudites ne devront fouler le sol français ! Ni aujourd'hui, Ni jamais !

Repousser ce débat à après l'adoption d'une constitution est une abhération pour les monarchistes. Puisque cette abolition est le préalable indispensable à tout élaboration d'une constitution Monarchique.
Que dis-je une constitution... Une chartre par laquelle un Roi quel qu'il soit daignera consentir quelques libertés à ses sujets. Je le refuse !

Julien Sorel

Alors pour vous, la république , ce sont les droits pour certains et pas pour d'autre. Cela me parait assez sommaire comme réponse. Il y a eu des révolutions combien sais-je de révolte durant ces dernières années. Nous avions trouver un régime stable avec la 2ème république et l'empire qui malgré un exécutif fort et quelques dérives comme dans tout régime, faisaient respecter la loi et défender nos droits. Parce qu'on a beau se qualifier de n'importe quel nom, républicains ou autres , notre devoir est protéger tout nos concitoyens dans leur droits, de construire défendre la loi dans l'intérêt de la nation et des individus qui la compose. Mais dans la situation actuelle, je suis prêt à faire un effort pour attendre, la fin de la guerre avec la prusse, pour que le parlemen réforme la loi sur cet exil qui ne correspond plus à rien.

Le prince de joinville reprend la parole

Messieurs, même si les dernière intervention ont parfois été très violente à l'égard de ma famille ; Il en est une qui à soulever un point judicieux. Monsieur Robespierre à très justement déclaré que l'abrogation de ces lois d'exil est pour tout député monarchiste (désigne les 400 députés monarchistes) le préalable indispensable ,non pas comme d'aucuns aimerait vous faire accroire, à une restauration monarchique d'ancien régime, mais à tout débat constitutionnel quel qu'il soit.

N'ayez craintes, il ne restent guère parmi nous de partisans de la monarchie de droit divin.

Monseigneur Dupantloup

Si, il en reste!

Le Prince ne semble pas l'entendre

C'est pourquoi dans le soucis d'une bonne marche de notre tâche législative c'est par cela qu'il nous faut commencer. A moins que vous ne préféreriez que mon frère et moi même quittions sur le champ le territoire
(Non Non sur les bancs monarchistes)
Si tel devait être la décision de cette assemblée je m'y résignerais. Toutefois méditer ceci. Comment refuser à des Français, ce que certains ici veulent accorder à un Italien en la personne de Mr Garibaldi ? N'avons nous pas mon frère et moi même rejoins clandestinement la lutte contre l'envahisseur?

Entre ces deux choix point de solution médiane. Soit ces lois sont abrogées et nos familles sont désormais libre d'aller et venir comme bon leurs semblent sur le sol Français. Soit elles sont maintenues et je me verrais contrains de démissionner de ma charge de député afin de retrouver mon frère en exil.

Sur son siège

Et bien, si vous révez d'une monarchie constitutionnelle...

Souffle, puis pensif...

Le fait que ces deux personnes reviennent ne va pas changer la physionomie des débats du tout au tout, enfin ! Nous avons besoin de tous les avis à notre disposition pour sortir de la crise. Je vois mal ces monarchistes réalisés un coup d'état contre l'Assemblée française afin de prendre le pouvoir alors qu'ils ont combattu pour protéger la France de l'invasion prussienne. Ce serait insensé et totalement couard !

Soupir devant la naïveté du député Van Varenooven

Ils n'ont pas besoin de faire de coup d'état, ils ont la majorité à l'assemblée ... Et vous, vous allez en plus leur livrer les prétendants au trône qui leur manque !

Ce serait renier la devise de liberté que de ne pas le faire !!!

Le président de l'Assemblée:

Messieurs, nous pourrions passer au vote, voulez vous? Personne n'a rien a ajouter?